Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Horizon Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCO DISTRIBUTION domicilié(e) 41 avenue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Horizon Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGCO DISTRIBUTION S.A.S. - 41 avenue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Produits chimiques destinés à l'industrie (y compris les solutions anti-gel et hydrauliques) ; substances adhésives pour l'industrie ;
Couleurs, vernis et laques à usage domestique et industriel ;
Produits chimiques pour nettoyer et polir dans l'atelier, le foyer, la ferme et la laiterie ; savon en poudre, eau de Javel ;
Huiles, lubrifiants et alcools (combustibles) ;
Articles en métaux communs et leurs alliages, à savoir les clôtures, les chaînes, la quincaillerie, les échelles, les escabeaux, les équipements de plomberie, les conteneurs métalliques et notamment les boîtes à outils, les baguettes d'apport de soudure ; tuyaux métalliques ;
Machines, à savoir les instruments pour l'agriculture et les parties au contact du sol dans les machines agricoles (notamment charrues et semoirs), équipement pour la laiterie, compresseurs, nettoyeurs sous pression, filtres (parties de machines ou de moteurs), équipements pour la lubrification, scies (machines), bétonnières, pulvérisateurs et pressoirs; outils électriques ;
Outils à main comprenant les outils pour l'atelier et le jardin, l'équipement de pulvérisation, les accessoires pour le vin, l'équipement pour la soudure et la lubrification ; scies (outils) ;
Batteries et équipements électriques, domestiques et industriels ; clôtures électriques ; rechargeurs de batteries ; équipement pour la soudure électrique ; équipement électrique pour trayeuses ; auto-radios ; instruments de navigation électroniques ;
Eclairage, stérilisateurs ;
Parties constitutives et pièces détachées pour véhicules terrestres (à savoir les pneus, les organes de timonerie de tracteur, remorques, sièges) ; organes de transmission de véhicule et organes de commande de la prise de force ;
Armes à feu, telles que : fusils de chasse/carabines et munitions ;
Articles en papier et imprimés, y compris la papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ;
Matériaux en plastique pour l'emballage ; matériaux en plastique pour le scellage ;
Tuyaux non métalliques ; matériaux d'isolation phonique et thermique (par exemple : laine de roche) et bois de construction ;
Meubles, échelles non métalliques, liège, bouchons ;
Récipients et ustensiles pour le ménage et la cuisine ;
Cordes, ficelles, fil retors, filets, toiles à bâches (goudronnées) ;
Vêtements, chaussures et chapellerie ;
Lacets de chaussures ;
Jouets et articles de sport ;
Services de magasins de vente au détail, de vente au détail en ligne et de vente au détail au moyen d'un catalogue, de pièces, de consommables et d'outils pour les agriculteurs, à savoir de produits chimiques destinés à l'industrie (y compris les solutions antigel et hydrauliques), de substances adhésives pour l'industrie, de couleurs, de vernis et laques à usage domestique et industriel, de produits chimiques pour nettoyer et polir dans l'atelier, le foyer, la ferme et la laiterie, de savon en poudre, d'eau de Javel, d'huiles, de lubrifiants et d'alcools (combustibles), d'articles en métaux communs et leurs alliages, à savoir les clôtures, les chaînes, la quincaillerie, les échelles, les escabeaux, les équipements de plomberie, les conteneurs métalliques et notamment les boîtes à outils, les baguettes d'apport de soudure, de tuyaux métalliques, de machines, à savoir les instruments pour l'agriculture et les parties au contact du sol dans les machines agricoles (notamment charrues et semoirs), équipement pour la laiterie, compresseurs, nettoyeurs sous pression, filtres (parties de machines ou de moteurs), équipements pour la lubrification, scies (machines), bétonnières, pulvérisateurs et pressoirs, d'outils électriques, d'outils à main comprenant les outils pour l'atelier et le jardin, l'équipement de pulvérisation, les accessoires pour le vin, l'équipement pour la soudure et la lubrification, de scies (outils), de batteries et d'équipements électriques, domestiques et industriels, de clôtures électriques, de chargeurs de batteries, d'équipement pour la soudure électrique, d'équipement électrique pour trayeuses, d'auto-radios, d'instruments de navigation électroniques, d'éclairage, de stérilisateurs, de parties constitutives et pièces détachées pour véhicules terrestres (à savoir les pneus, les organes de timonerie de tracteur, remorques, sièges), d'organes de transmission de véhicule et organes de commande de la prise de force, d'armes à feu, telles que : fusils de chasse/carabines et munitions, d'articles en papier et imprimés, y compris la papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériaux pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et articles de bureau, de matériaux en plastique pour l'emballage, de matériaux en plastique pour le scellage, de tuyaux non métalliques, de matériaux d'isolation phonique et thermique (par exemple : laine de roche) et de bois de construction, de meubles, d'échelles non métalliques, de liège, de bouchons, de récipients et d'ustensiles pour le ménage et la cuisine, de cordes, de ficelles, de fil retors, de filets, de toiles à bâches (goudronnées), de vêtements, de chaussures et de chapellerie, de lacets de chaussures, de jouets et d'articles de sport ;
Services de réparation pour véhicules et machines, par exemple, réparation d'articles tels que arbres de transmission, tuyaux hydrauliques ; installation de tuyaux.
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